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  • : Arole Lamasse
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  • : Ne jamais dire que tout est fatalité...Même lorsqu'on croit que tout est fini, notre chemin est toujours parcouru par un plus grand que soi !Je préfère la réalité à la vérité toute faite des autres qui ne s'exprime que dans les discours... mais, je ne cesse point la recherche de ma vérité, cette quête du sens qui permet de trouver la voie de son bonheur, la lumière. (les articles syndicaux ou de politique syndicale sont au titre du syndicat Autonome à la RATP)
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7 décembre 2014 7 07 /12 /décembre /2014 09:58

Quand je vous disais que la loi sur la représentativité rendait fous les syndicats, j'ai certainement minoré cette analyse.

Depuis les élections du 27 novembre à la RATP et la constation fracassante de la perte de représentativité de FO et CFDT passant sous la barre des 10%, chacun s'est rapproché de ses conseils pour trouver comment annuler ces élections et faire revoter les salariés.

Une des pistes privilégiée est celle du rendu de justice lié aux affaires internes CFDT qui laisse à penser que celui qui a déposé les listes électorales CFDT n'était pas mandaté.

Mais les élections professionnelles peuvent-elles être annulées par une juridiction à cause uniquement de cela ?

La meilleure façon d'y apporter une réponse concrète est de se référer à des jurisprudences existantes.

Selon certaines, on constate qu'à aucun moment les tribunaux se sont risqués à annuler les élections mais uniquement les listes présentées par l'organisation syndicale mise en cause.

Pourtant, personne ne peut être ferme dans ses affirmations car les juges ont le secret des décisions que l'on ignore bien souvent.

Alors, annulation des élections ou non ?!

Attendons pour voir.

Dans les 7 mois au maximum, nous serons tous fixés.

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Published by aroloblog
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commentaires

Gwenegan 08/12/2014 00:51

Le caniche du roi c'est le mec qui fait les tournantes syndicales
Il est au CHSCT et vient de la CGT : S F

Nounours 09/12/2014 20:39

Le punk était aussi a SUD ..;-D il va y retourner..!

Bucky 07/12/2014 20:58

Je ne pense pas qu'on revotera....mais si toutefois cela devait être le cas, Sachez cher Arole que nous serions a vos côtés. Allez l'UNSA!!!

Kasper 07/12/2014 19:50

Si à chaque élection parce que l'on a pas le score que l'on espérait on déposerait un recours on en finira pas... Les urne ont parlé, il faut respecter ce choix. FO, CFDT et autres petits sections syndicales qui se prennent pour le centre de la terre au placard!!

sapélemoral 07/12/2014 19:30

Où est passé denis le raté de service qui s'est fait virer par LAMASSE de l'UNSA pour être une vraie merdas avec sa patte folle ?
Blablabla, il est vraiment spécialiste.
il n'y a que lui et son gourou le roi qui n'ont pas encore compris qu'ils n'existent plus dans l'entreprise donc ne servent plus à rien : ni pour l'entreprise ni pour les agents.

ghazli 07/12/2014 19:16

cela se voit que tu ne connais pas la procédure en contestation d'élection une audience en référé sous 15 jours c'est la loi . ensuite un délibéré sous un mois maximum donc pour les etrennes

Réaliste 07/12/2014 13:39

Ok donc affaire à suivre. Décidement ces élections 2014 réservent leur lot de surprises !

Réaliste 07/12/2014 13:18

Ceux qui ont déposé la liste CFDT étaient-ils au courant de ce risque d'annulation ?

Jean 07/12/2014 17:45

A l'inverse je répondrais que OUI, et qu'ils avaient la bénédiction de l'entreprise, forcé par la conf. Et je ne redévelopperais pas au delà (non les partis politique n'influencent pas les syndicats, hihihihi), le risque était connu, mais comment prévoir l'expression de la justice, listes déposées nettement avant son jugement. Les mecs de la CFDT (pirate) ont pariés, comme la direction, que cela irait dans leur sens. Aujourd'hui, c'est, la boule a la fraise, connotation connue, qu'ils se mettent.
Mais, attention, d'autres étaient avertis, ils n'ont pas tenu compte de ces avertissements, les listes communes risquent de se trouver a mal ! Je dis ça, je dis rien !

aroloblog 07/12/2014 13:25

Je ne le crois pas vu que la Direction leur avait reconnu une légitimité d'existence

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